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Marques déposées par COMMUNE DE BURIETODO
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LA BURIAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BURIAUDE
COMMUNE DE BURIE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4097052
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
LA BURIAUDE de COMMUNE DE BURIE

Présentation de la marque LA BURIAUDE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par COMMUNE DE BURIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BURIAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est COMMUNE DE BURIETODO domicilié(e) 7 Place de l'Hôtel de Ville, BP 12 - 17770 - BURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LA BURIAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BURIAUDE est expirée depuis le 12 juin 2024.

COMMUNE DE BURIE a également déposé les autres marques suivantes : Rose de BURIE


COMMUNE DE BURIE, Collectivité territoriale - 7 Place de l'Hôtel de Ville, BP 12 - 17770 - BURIE - France


Cabinet SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Produits de l'imprimerie ;

Semences, graines ; plantes et fleurs naturelles.